Comunauté d'Agglomération de Caen :  Caen la Mer

Caen la mer, c’est…

… une communauté d’agglomération née le 1er janvier 2002, héritière d’une démarche communautaire entamée par 18 communes avec un district dès novembre 1990 pour combattre le fatalisme, dessiner l’espoir en demain et regarder loin, vers le large. 

Sa vocation :
Inventer, bâtir, fédérer et rassembler pour coproduire une grande ambition et forger un destin commun. Caen la mer, c’est le lieu privilégié de rencontre, de coopération, de prospective et de coproduction de démarches stratégiques structurantes, pour mettre au service de tous des idées neuves, fortes et fédératrices.

Ses valeurs :
Fière de son héritage construit par des conquérants et des marins intrépides, région capitale placée au cœur de la Normandie et de hauts lieux d’exploits pour la paix du monde et la liberté, Caen la mer puise dans ce passé un courage, une force et une détermination sans faille afin de donner au territoire commun un grand destin, un grand dessein. L’avenir n’est pas une fatalité. Il n’est pas à attendre. Il est à créer, à inventer et toujours ensemble, par des alliances et des coopérations qui dépassent constamment les simples limites des 29 communes.
Caen la mer est un acteur incontournable du rayonnement régional.
Caen la mer veut donc, et ses 29 communes sont unis pour cela, faire partager une véritable ambition qui place toute la communauté au plus haut niveau national et international en faisant rimer innovation, prospective, créativité, esprit d’entreprise et développement durable. 

Président: Philippe Duron

Représentants pour Epron:

Syndicat intercommunal d’énergie et d’équipement du Calvados : SDEC
 
Regroupe 707 communes du Calvados pour l’électricité – 569 collectivités pour l’éclairage et 47 pour la signalisation.
 
Objet:
Contrôler le respect du cahier des charges établi avec ERDF en 1992 pour le réseau moyenne et basse tension.
Améliorer le service public: cartographie, coordination des travaux, suppression des lignes aériennes, valorisation des déchets
Assistance au quotidien pour les usagers
Représentation dans les instances de ERDF
 
Moyens:
Mise en concession par les communes des moyens électriques au prix du marché
 
Indicateurs techniques (2008):
Son patrimoine: 10 156 km de réseau (aérien et souterrain), plus de 10 000 postes de distribution
 
Lors de réalisation nouvelle ou amélioration (suppression des lignes aériennes), la commune soumet au SDEC une demande d’intégration et de mise en service.
Les installations peuvent porter sur le réseau électrique, mais aussi sur la signalisation des carrefours.
Sur demande de la commune, en cas de panne, d’incident, d’incivilité, le SDEC fait intervenir le ou les services compétents.
Site à consulter: www.sdec-energie.fr
 
Président: Monsieur Henri Girard (Vice-¨Président du conseil général du Calvados – Maire d’Evrecy)

Représentation Epron:   

Syndicat Intercommunal de Production d'eau de la région de Caen : SYMPERC ou RESEAU

Regroupe 91 communes autour de Caen
 
Objet:
Produire de l’eau potable à partir d’ouvrages nouveaux et existants.
Suivre la qualité de l’eau
Harmoniser les tarifs d’achats d’eau en gros
Sécuriser l’approvisionnement et la qualité
 
Moyens:
Les installations des diverses collectivités adhérentes
Les captages existants et à venir
Une usine de traitement des eaux de l’Orne à Louvigny (concession d’exploitation à la SAUR)
Adduction d’eau sur Rocquancourt, la Gronde, et conduite Caen – Ouistreham (44 km)
 
Indicateurs techniques:
7 414 707 m3 en 2007 produit par l’Usine de l’Orne soit 30 000 m3 jour
Plus de 8 593 000 m3 vendus
Population concernée: 295 859 habitants
5 réservoirs
 
Epron reçoit son eau via Hérouville Saint Clair, membre du Symperc. La distribution et le suivi sont assurées par la SAUR pour notre commune.
Afin de financer les futurs ouvrages (liaison Est / Ouest de Caen), une contribution de 0,030€/m3 (HT) est répercutée aux abonnés.

Perspectives: La représentation d’Epron au sein du Symperc permet de suivre le projet d’extension du réseau vers l’ouest de Caen. Celui-ci sera un moyen de sécuriser nos besoins. Réalisation 2009 – 2012.
 
Président du Syndicat: Monsieur Daniel Françoise (Maire de Blainville)

Représentation Epron:

Syndicat intercommunal du gaz du Calvados: SIGAZ

Regroupe 102 communes du Calvados, soit 100 000 usagers.
 
Objet:
Contrôler le respect du cahier des charges établi avec ERGF et autres concessionnaires (Antargaz, Butagaz, Primagaz)
Améliorer et développer le réseau de transport
Elaborer des conventions avec différents concessionnaires pour répondre aux besoins
Représentation dans les instances de ERGF et autres concessionnaires
Assurer à l’usager une relation de services adaptés
 
Moyens:
Les réseaux et installations mis en œuvre par les concessionnaires
 
Indicateurs techniques (2008):
Réseau de fonte grise (fin 2007) 1815 mètres à rénover pour fin 2009
Réseau concédé : 1088 km dont 57% en polyéthylène et 26% en acier
 
Le raccordement d’une commune au réseau de gaz naturel doit répondre à de nombreux critères.
En l’absence de possibilité de raccordement, des propositions alternatives faisant appel à des concessionnaires particuliers (Antagaz, Propagaz, …)
Contrairement à la distribution de l’électricité, le gaz n’est pas un service obligatoire.
 
Site à consulter: www.sigaz-calvados.fr
 
Président: Monsieur Le Carpentier (Maire de Periers sur le Dan)

Représentation Epron:

Syndicat pour la valorisation et l’élimination des déchets de l’agglomération Caennaise: SYVEDAC
  
Regroupe 29 communes de l’agglomération Caen la Mer et quelques collectivités proches
 
Objet:
Le traitement des déchets de l’agglomération.
La valorisation des déchets
La mise en décharge et ou la valorisation des déchets ultimes
La gestion des opérations de transport, de tri, ou de stockage.
 
Moyens:
L’usine d’incinération de Colombelles
Gestion de 5 déchèteries
Des marchés de traitements (ONYX, Dauphin, Eco Emballages)
 
Indicateurs techniques (2008):
127 468 tonnes de déchets/an  soit 20,7 T de verre; 59,5 T d’emballages; 17,9 T d’encombrants et 67,2 T de déchets verts
21 815,21 tonnes de matériaux revalorisés
87 769 tonnes de déchets incinérés
 
L’usine de Colombelles permet de produire de l’eau surchauffée pour chauffer l’équivalent de 10 000 logements.
Les éléments financiers résultants de la revalorisation et du traitement des déchets de financer les travaux d’entretien de l’usine de Colombelles et son fonctionnement.
La tonne incinérée représente un coût moyen de 65,17 € HT
 
 
Président du Syndicat: Monsieur Jean François Le Querler (Maire de Villons les Buissons)

Représentation pour Epron:

Syndicat intercommunal de Services Urbains de l’Agglomération de Caen: SISUAC
  
Regroupe 9 communes autour de Caen
 
Objet:
Intervenir et aider les communes pour le traitement des espaces verts et de l’élagage.
Balayage de voiries
Mise à dispositions de moyens spécifiques et de personnel qualifié
 
Moyens:
Le syndicat n’a pas de personnel et se sont les agents de Caen qui interviennent avec le matériel du Sisuac
 
Indicateurs techniques:
Pour Epron, en 2007, équivalence de 609 km de balayage des voies, soit 134,25 h de travail.
Au global le Sisuac parcours plus de 10 000 km de balayage pour 2192 de travail
Le Sisuac traite plus d’un million de m² de zones herbées et 740 000 m² de tonte. Elagage et plantations représentent 3800 h.
 
Le travail s’effectue à partir d’un devis établi annuellement entre la commune et le Sisuac. Les frais d’achats de matériel sont partagés entre les communes au prorata des besoins.
 
Cette structure est fragile car elle fait appel à du personnel d’une collectivité (Caen) au service d’autres collectivités, dans des conditions de concurrence pouvant remises en cause. Des conventions autorisant la mutualisation sont en cours d’élaboration.
 
Président: Monsieur Legardinier (Conseiller municipal Ifs)

Représentants d'Epron:

Centre National d'Action Sociale: CNAS

Représentant: Marielle Divier

Syndicat Mixte des Transports en commun de l'agglomération Caennaise: VIACITES

Objet:
Autorité Organisatrice des déplacements et du transport public sur les 29 communes de Caen la mer, Viacités est composé de 60 élus de la Communauté d’Agglomération Caen la mer et du Département du Calvados.

Viacités, force de proposition et initiateur d’actions, met en œuvre la politique globale de déplacements avec des mesures concrètes émanant du Plan de Déplacements Urbains. En collaboration avec les collectivités locales, le rôle de Viacités est de partager l’espace public en prenant en compte tous les modes de déplacements et en privilégiant la qualité de vie et l’espace urbain de l’agglomération de Caen la mer.

Viacités a mis en place 3 délégations de service public :

Keolis assure l’exploitation du réseau Twisto :
1 ligne nord/sud de tramway avec deux axes A et B
27 lignes de bus
Près de 1000 arrêts


La Caennaise des Services assure l’exploitation du réseau Mobisto :
Transport adapté pour les personnes à mobilité réduite
Trajets de porte à porte sur les 29 communes


La Société de Transport sur Voie Réservée est le concessionnaire de travaux publics :
Conception du matériel roulant
Réalisation de travaux de voirie
Maintenance des équipements


Président: Eric Vève

Représentant pour Epron:

Caen Métropole: SCOT

Caen-Métropole regroupe la Communauté d’agglomération “Caen la mer”, 9 Communautés de communes et 10 communes* hors communautés, soit 143 communes, pour une superficie de 900 km2.

Caen-Métropole : un outil unique pour le SCoT et le Pays Depuis 20 ans, ce territoire s’est structuré sous la forme d’un Syndicat Intercommunal devenu Mixte en 2004 et qui regroupe la Communauté d'agglomération « Caen la mer », 9 Communautés de communes et 11 communes hors Communautés soit au total 143 communes.

A l’objet principal du Syndicat, la planification urbaine à l’échelle du Schéma Directeur et aujourd’hui du SCoT (Schéma de Cohérence Territoriale) est venue s’ajouter depuis 2006, la compétence « Pays ». Depuis 10 ans, le Syndicat est aussi membre de la Commission Départementale d’Equipement Commercial d’où sa compétence pour le Charte d’Urbanisme Commercial. Cette gouvernance anticipe avant la lettre certaines des conclusions du Grenelle de l’Environnement.

Président: Philippe Duron

Représentation Epron:

La Commission Locale d'information: CLI

A a pour mission de favoriser la transparence et l'information du public sur les activités du centre de recherches du GANIL .

Réunissant des élus locaux, des associations de défense de l'environnement, des syndicats salariés, des experts, des représentants de l'administration, la CLI constitue une instance priviliégiée de concertation et d'exercices de la démocratie participatitive.

Elle est placée sous la responsabilité du conseil générale du Calvados.
Son président est: Docteur Claude Leteurtre

Les autres membres :
* Vice-président: Rodolphe Thomas
* Secrétaire: Jean-luc Verin

ainsi que:
* Sibylle Corblet-Aznar (ACRO)
* Jean Phippe Izard (Ordre des Médecins)
*  Jean Luc Veret (Caen - conseiller municipal)
* Xavier Dosseur (Epron- maire adjoint)
* Franck Nicolle (CFE-CGC BN)
* Jean Callewaert (Conseil économique et social BN)